La Mappe Sarde de Saint Alban de Montbel

Tourisme économie : 

Voir le dossier complet sur la Mappe Sarde qui concerne la commune de Saint-Alban de Montbel

Les mappes Sardes sont une collection de documents cadastraux cartographiques réalisés à la fin du XVIIIe siècle sur l'étendue du Duché de Savoie. Ils constituent le premier cadastre graphique européen.

Cliquer sur les vignettes des photos pour les consulter en largeur réelle. Touche Echap pour revenir à cet article.

1728 Victor-Amédée II, roi de Piémont-Sardaigne entreprend de faire réaliser par des centaines de géomètres, les plans cadastraux (mappes) des communes de son royaume. Extrêmement détaillées, elles nous fournissent déjà, pour chaque parcelle, un numéro, sa superficie, sa nature et, bien sûr, son propriétaire qui sera imposé. Les « bornes sardes » représentées sur ce plan ont permis de retrouver les deux ci-dessous. La mairie de Saint Alban de Montbel possède une copie de cette mappe, sur toile et en couleur.

Bornes sardes


Exemple d'un extrait de la mappe sarde

Pourquoi mappes ?

Mappe = représentation d'un ensemble de données graphique = cartographie, plan
On retrouve ce "vieux" mot français dans l'anglais "map" ou tout simplement dans le mot "mappemonde"...
Mapper = faire correspondre, établir une correspondance avec.

Pourquoi Sarde ?

Le royaume de Sardaigne, attribué en 1720 aux ducs de Savoie, fut le précurseur du royaume d'Italie et donc de l'Italie unifiée actuelle, dirigée par la maison de Savoie. Ce royaume est souvent désigné sous le nom de Piémont-Sardaigne, pour identifier les deux parties séparées du royaume et surtout parce que la capitale en était Turin (Piémont). La ville importante de l'autre côté des Alpes était Chambéry.

En savoir plus : http://fr.wikipedia.org/wiki/Royaume_de_Sardaigne

Les mappes sardes sont une collection de documents cadastraux cartographiques réalisés à la fin du XVIIIe siècle sur l'étendue du Duché de Savoie. Ils constituent le premier cadastre graphique européen.

Origines et histoire des mappes sardes

Dans les États de la Maison de Savoie, la collecte de l'impôt foncier, la taille, ne relevait d'abord que d'une mesure exceptionnelle. Il faut attendre 1559 pour que les besoins financiers croissants du pouvoir ducal justifient l'annualisation de cet impôt. Celui-ci est dû par la commune ou la paroisse de manière globale, charge à elle d'établir une péréquation fiscale entre ses administrés. Naturellement, le clergé et la noblesse réussissent à se faire exempter du paiement de l'impôt, qui est donc entièrement supporté par le « tiers-état » ; cet état de fait donne lieu à moult protestations, inutiles et vaines.

Malgré tout, les considérations d'équité élémentaire, doublées du désir d'augmenter l'assiette de cet impôt, conduisent le duc Charles-Emmanuel Ier — profitant d'un renforcement de son pouvoir sur ses vassaux — à promulguer, le 27 mars 1584, un édit visant à indexer le montant de la taille sur la propriété agricole, édit confirmé par un second acte daté du 1er mai 1600.

L'application de ces mesures entraîne la première tentative de cadastre ; bien vite abandonnée pour deux raisons principales :
- le manque évident de bonne volonté des nobles et du clergé, farouchement hostiles à une telle mesure
- l'état embryonnaire de l'information géographique de l'époque. Les communes ne connaissant pas, pour la plupart, les limites exactes de leur juridiction. Les tables établies vont cependant servir de départ à la nouvelle campagne de cadastration, ordonnée par Victor-Amédée en 1728, voulue « pour le cas où une terre viendrait à être vendue par un noble à un roturier ».

Dix ans de labeur

La campagne de relevé et de bornage durera dix ans, un temps record pour l'époque, la surface cadastrée couvrant la Savoie et la Haute-Savoie actuelle. L'unité de mesure en usage dans le Piémont à l'époque, était le « trabuc » (le mètre n'ayant pas encore été défini) équivalant à 3,144 mètres.

Les géomètres choisis pour les relevés sont aidés par deux commis : les indicateurs et les estimateurs. Les premiers ont comme rôle d'indiquer les limites et les propriétaires de chaque parcelle, alors que les seconds en estiment le rendement ; pour éviter les cas manifestes de mauvaise foi, un expert officiel est chargé de confirmer les estimations. La mesure des parcelles s'accomplit sous le contrôle du propriétaire — à peine pour celui-ci de perdre le droit à contester l'opération ; une mesure unique, puisque, en France du moins, le cadastre, instrument fiscal, n'a jamais été établi au cours d'une procédure contradictoire. Ce mode opératoire spécial conférera une validité juridique aux mappes, en tant que documents établissant une présomption de propriété.

Les fonctionnaires produisent trois documents par commune

- Une carte, la mappe, établie au 1:2400 dessinée à la planchette
- Un livre de géométrie, sorte de registre de consigne répertoriant, pour chaque parcelle, le nom du propriétaire et l'étendue du fonds
- Un livre d'estime ajoutant à ces informations le degré de bonté (productivité) ainsi que la production annuelle de chaque terrain.

Ces documents, envoyés à des « calculateurs » permettent de fixer, pour chaque parcelle, la valeur foncière et le montant de l'imposition.

Le tout sert à rédiger un document provisoire, un tableau préparatoire ou cadastre minute dont un exemplaire, joint à la mappe, est mis en consultation dans chaque commune. Tous les propriétaires, dans un délai de quinze jours à peine de forclusion (perte du droit d'agir), doivent vérifier le document et donner leur accord — ou protester. Une fois tranchés les litiges, le document final ou cadastre mis au net est versé à l'administration, qui en réalise des ampliations (actes juridiques complets) destinées aux communes dès 1732 au début du règne de Charles-Emmanuel III (rares sont celles qui ont survécu).

Une initiative sans suite

En parallèle, les livres de transport et le journalier permettent à un contrôleur communal d'enregistrer les mutations effectués postérieurement à l'établissement de la mappe. Ces registres sont bien tenus jusqu'à la Révolution, mais la première annexion à la France engendre un total abandon des enregistrements ; la période du Ier Empire ne permet pas de reconstituer les données manquantes malgré les efforts consentis par les fonctionnaires impériaux. La Savoie, de retour en 1815 au royaume de Piémont-Sardaigne, fait alors l'objet d'un projet de nouveau cadastre en 1855, mais l'annexion définitive à la France, en 1860, sonne le glas de cette initiative. Les fonds cartographiques existants sont alors versés aux archives de chaque département.

Conservation

Les mappes sont physiquement constituées de feuilles de papier épais collées sur un support en lin. Le dessin a été effectué à la plume, le coloriage à l'aquarelle, parfois avec un souci du détail extraordinaire. Les couleurs utilisées codent l'usage du sol : bâti, champs, jardins, rocaille…

Leur état de conservation varie considérablement suivant les communes : certaines sont très bien conservées, d'autres sont partiellement effacées, parfois brûlées. Heureusement, les ampliations (actes juridiques) communales ont parfois permis de reconstituer les originaux manquants. L'état général reflète fidèlement l'usage intensif que les communes ont fait des documents jusque naguère, le cadastre français ayant mis parfois quelques décennies avant d'arriver dans les municipalités les plus isolées.

Les archives départementales de Savoie et de Haute-Savoie ont récemment ouvert un service de consultation Internet des mappes, les documents ayant été numérisés pour en autoriser la consultation publique non-destructive. Les registres ont été également numérisés et archivés.

Mais au final, qu'est ce qu'une mappe Sarde ?

On croit trop souvent qu'une mappe Sarde n'est qu'une carte (qui serait ainsi identique à notre cadastre actuel) mais ce n'est pas que cela.

C'est une carte et donc la mappe (exemple)

C'est un registre de consigne répertoriant le nom du propriétaire (exemple)

C'est un livre d'estime qui définit la production annuelle de chaque terrain (exemple)

Le tout bien évidemment destiné à définir les taxes et impôts récoltables...

Et donc la mappe Sarde de Saint Alban de Montbel ?

Cliquer sur la vignette

Cela est très intéressant puisque "en 1730" et "de nos jours" les limites de la commune de Saint Alban de Montbel n'ont pas fort changées.
Voir le plan actuel de Saint Alban de Montbel

Voir le dossier complet sur la Mappe Sarde qui concerne la commune de Saint-Alban de Montbel

Sources

http://fr.wikipedia.org/wiki/Mappe_sarde

Une association qui propose les Mappes Sardes de la presque totalité des communes de Savoie et Haute-Savoie voir :
www.la-salevienne.org/MappeSarde.php
www.la-salevienne.org/MappeSarde-Presentation.php

À noter

La Haute-Savoie à numérisé toutes les mappes Sardes de ce département.
Voir : http://archives.cg74.fr/?id=930

Concernant la Savoie l'opération est en cours.
Voir : http://www.savoie-archives.fr/870-la-mappe-retrouvee.htm
Voir à droite : Recherche / Interroger le formulaire de recherche du cadastre et des mappes.

Bernard-Paul Eminet - Mairie de Saint Alban de Montbel - Mai 2014